Bienvenue sur la page des Mentions Légales de Nuvée. Cette section est dédiée à l'information des utilisateurs sur l'identité des acteurs intervenant sur le site, les conditions d'utilisation et la protection des données personnelles, conformément à la législation française et européenne en vigueur.
Ces mentions légales sont susceptibles d'être modifiées. La date de leur dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse [Nom de domaine du site Nuvée], est édité par :
- Nom : Sandy Cornet
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Adresse : 21 avenue Roger Martin du Gard, 51430 Tinqueux, France
- Numéro SIRET : 79957073400050
- Adresse de courrier électronique : sandy.ecomm@gmail.com
- Numéro de téléphone : 0759787665
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site internet est Madame Sandy Cornet.
3. Hébergeur du site
L'hébergement du site est assuré par :
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Nuvée (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Sandy Cornet ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sandy Cornet.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
Sandy Cornet s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Nuvée. Cependant, Sandy Cornet ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, Sandy Cornet décline toute responsabilité :
- Pour toute interruption du site.
- Pour la survenance de bogues.
- Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
- Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
- Et plus généralement pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
6. Liens hypertextes
Le site Nuvée peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Ces liens sont fournis à titre de commodité. Sandy Cornet n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude, leur légalité, leur fiabilité, leur qualité ou leur pertinence. L'activation de ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l'utilisateur.
7. Données personnelles
Sandy Cornet s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs du site Nuvée. Les données collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour toute information concernant la collecte, le traitement et l'utilisation de vos données personnelles, ainsi que l'exercice de vos droits (accès, rectification, opposition, effacement, portabilité, limitation), nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité dédiée.
8. Droit applicable et contact
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français et le droit de l'Union Européenne. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Sandy Cornet adhère au service de médiation [Nom du médiateur à insérer si applicable, sinon supprimer cette phrase ou reformuler]. Vous pouvez contacter ce service de médiation pour tout litige de consommation.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Pour toute question ou information complémentaire concernant le site Nuvée ou nos services, n'hésitez pas à nous contacter :
- Par e-mail : sandy.ecomm@gmail.com
- Par téléphone : 0759787665
- Par courrier : Sandy Cornet, 21 avenue Roger Martin du Gard, 51430 Tinqueux, France